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QUAND UNE AFFAIRE D’INSULTES IMPLIQUANT LE MAIRE D’ALÈS PASSE AU TRIBUNAL

Suite à un dépôt de plainte de la part du secrétaire de l’Union Locale CGT d’Alès, à l’encontre de Max Roustan, ce vendredi 2 mars au matin, la salle d’audience du tribunal de grande instance de Nîmes a été le théâtre d’une affaire singulière. En effet, des poursuites avaient été déclenchées à la suite de propos insultants proférés en public par le député-maire d’Alès à l’égard de Fabrice Durand. Des propos qui n’ont été ni démentis par l’élus alésien, ni confirmés, comme le souligne la défense.

Deux éléments qui ont retenu l’attention de l’auditoire et qui  apparaissent comme peu habituel : l’absence d’une des parties, représentée par ses avocats, M. Roustan ; et le fait que le parquet ait requis la relaxe, principalement pour des vices de forme, point sur lequel  les avocats de Max Roustan se sont également appuyés pour plaider la non-culpabilité et demander la relaxe.

Rappelons le contexte : le 19 novembre 2010, lors de l’inauguration de « Enerpole » (une pépinière d’entreprises du bassin alésien), des membres de la CGT, dont Fabrice Durand se sont présentés à cette inauguration, où ils n’auraient pas été invités d’après la municipalité, ce que réprouve les représentants syndicaux qui évoque « un carton d’invitation ». A l’occasion du discours du Premier magistrat de la ville, des « noms d’oiseaux » auraient été lancés en direction de Fabrice Durand et des syndicalistes, dont « Con » ou « Morpions de la misère » (des propos relayés par la presse de l’époque). Il faut souligner que nous étions en plein dans la période de mouvement de revendications contre la réforme des retraites, avec une forte opposition, durant toute l’automne de la part des syndicats locaux, notamment CGT, envers la politique gouvernementale, et en direction du député Max Roustan de la même couleur politique que la majorité parlementaire, ce qui, pour les « CGtistes » était aussi l’occasion de lier leur opposition politique locale à une autre, plus nationale, comme cela s’est fait sur d’autres territoires durant la période.

C’est sur ce contexte crispé que la défense se fonde, mais aussi et surtout sur la forme : Une ambiguïté née d’une contradiction entre citations rapportées par voies de presse, qui n’était pas uniformes, et les propos rapportés par Fabrice Durand lui-même lors du dépôt de plainte. De plus, la citation à comparaître reposerait sur deux qualifications différentes d’un seul et même fait pour les avocats de l’élu : « diffamation publique et injure publique ». En gros, il y aurait confusion sur ce point.

Photo © objectifgard.com / MA

Par ailleurs, le procureur se fonde sur les textes et la définition de la « diffamation » qui ne serait pas recouverte dans le cas de la plainte, Fabrice Durand regrettant, lui, que le parquet parle de « terme entré dans le langage quotidien », lorsque l’on évoquait « con », même si la défense soulignait de son côté, que M. Roustan se serait « inclus dans les cons » à cette occasion et n’aurait pas, ainsi, affublé de ce terme les membres de la CGT et Fabrice Durand exclusivement.

Au sortir de l’audience, qui a duré deux heures ce matin, Fabrice Durand s’est étonné que : « en plus des avocats de M. Roustan, nous avions aussi le procureur contre nous, puisqu’il a demandé la relaxe ». L’avocate du syndicaliste, Me Soulier a demandé 1.000 euros de dommages et intérêts. Une manière d’après Fabrice Durand que ce type d’évènements « ne se reproduisent plus », reliant cette affaire aux derniers évènements du 13 février dernier, lors du conseil municipal d’Alès.

Le délibéré est prévu pour le 4 mai 2012, en même temps que le jugement d’une autre affaire remontant aux évènements de l’automne 2010 à Alès. Deux membres du bureau de l’union locale CGT d’Alès, M. Migliore et M. Valero, qui avaient refusé de se prêter à un test ADN, lors d’une convocation devant les forces de l’ordre suite à des feux de poubelles lors de manifestations.

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1 commentaire sur “QUAND UNE AFFAIRE D’INSULTES IMPLIQUANT LE MAIRE D’ALÈS PASSE AU TRIBUNAL”

  1. Monsieur Roustan est maire et aussi député. C’est tout de même malheureux que ce personnage soit aussi coutumier de ce type de fait. Toujours prêt à injurier en conseil municipal à l’encontre des membres de l’opposition. Ce personnage est une HONTE Publique.

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