À Uzès, la brasserie a bien failli mettre la clef sous la porte, après que ses taxes foncières ont été multipliées par cinq.

L’affaire démarre par un simple contrôle fiscal. Début 2017, les agents de l'administration fiscale frappent à la porte de la brasserie uzétienne. Créée il y a six ans, l’entreprise emploie six salariés, dont les deux patrons Christophe Fresquet et Bertrand Salvignol. Chaque année, les indépendants produisent 1 000 hectolitres, là où la firme Heineken, à Marseille, en brasse 2 000… par jour !

De 6 000 à 30 000 de taxes foncières !

Pendant ce contrôle, le fonctionnaire de l’État assure que l’entreprise relève du statut d’activité industrielle et non artisanale. Aïe… « Nous sommes passés de 6 000€ de taxe foncière et de CFE (Cotisation foncière des entreprises) à 30 000€ avec un rappel sur trois ans », se souvient douloureusement Christophe Fresquet.

Les chefs d’entreprise n’entendent pas en rester là. « Il s’agissait d’un flou juridique… En en fonction de notre matériel, le contrôleur fiscal peut apprécier si notre activité est artisanale ou industrielle, poursuivent les brasseurs. Alors oui d’accord, nous avons des cuves, des moteurs, mais nous n’avons pas une activité industrielle. » 

Les dirigeants prennent contact avec leur syndicat et plaide leur cause auprès du chef contrôleur des services fiscaux. « On a fait feu de tout bois, sinon c’était la clef sous la porte », explique la brasserie. La combativité de la Méduz porte ses fruits. En novembre 2017, la médiatrice des impôts transfère leur dossier au ministère des Finances à Paris.

Le radeau de la Meduz

Dans la capitale, les Gardois retrouvent un allié de poids : le député MoDem de la 6e circonscription du Gard, Philippe Berta : « Il s’agit d’un changement de calcul qui aurait pu être dramatique pour cette entreprise. On s’est battu pour que ça n’arrive pas. » La mobilisation syndicale et l’appui du responsable politique porte ses fruits. Il y a deux mois, Bercy annonçait que la hausse était annulée. De quoi célébrer la nouvelle autour d’une bonne bouteille de bière…

Coralie Mollaret

coralie.mollaret@objectifgard.com