ALÈS La cotisation foncière minimum pour les entreprises fixée à 500 euros
Le premier Conseil de communauté de l'année 2014 s'est tenu hier soir au Myriapôle à Alès. Ce lundi 20 janvier était le dernier délai pour fixer les montants de base minimum sur la cotisation foncière des entreprises (CFE) dans le cadre de la contribution économique territoriale. "C'est un enjeu important pour les finances de l'agglomération" a souligné Christophe Rivenq, directeur de cabinet du maire. L'objectif était de voter, en fonction du chiffre d'affaires de l'entreprise, les montants des six tranches d'imposition du barème de la CFE. "Sur notre territoire, la moitié des entreprises sont assujetties à la cotisation minimum" a rappelé Max Roustan. Ainsi, le montant de base a été fixé à 500 euros pour les contribuables dont le montant hors taxe du chiffre d'affaires ou des recettes et inférieur ou égal à 10 000 euros, soit 2648 entreprises. Ce montant s'échelonne jusqu'à 5 500 euros pour un chiffre d'affaires supérieur à 500 000 euros et concerne ici 373 entreprises. Après délibération, un élu seulement s'est opposé au vote.
Actualités
Voir PlusActualités
FAIT DU SOIR À Bessèges, Benjamin Panis participe à un nouveau convoi vers l'Ukraine
Actualités
NÎMES EN FERIA La marque "Le Nîmois" dévoile son nouveau tee-shirt
Actualités
GARD Découvrez les activités et sorties incontournables à ne pas manquer ce week-end !
Actualités
LA MINUTE SPORT L'actualité sportive de ce jeudi 2 mai 2024
Actualités
ALÈS L'association Meltingphot a fait découvrir les métiers du numérique
Actualités
GARD Un appel à témoins pour retrouver une septuagénaire
Nîmes
NÎMES Germains et Romains au Musée pour s’amuser
Alès-Cévennes
CHAMBORIGAUD La circulation sur le pont provisoire ouverte vendredi 3 mai à 14h30
Actualités
GARD Retrouvez le programme de la nuit européenne des musées
Actualités
PIERRELATTE Sylvie Brunel présente son nouveau livre à la Ferme aux Crocodiles Réserve Tropicale
Actualités
NÎMES & ALÈS Naissances, décès : l’état civil du jour
Nîmes
GÉNÉRAC Crèche « Les racanailles » : fermeture temporaire pendant la réhabilitation du bâtiment des anciennes écoles
Bagnols-Uzès
BAGNOLS/CÈZE La relique du cœur du Curé d’Ars de passage à l’église le 9 mai
Actualités