SENAT. Le Gardois Simon Sutour va plaider demain pour le maintien de la Cour d'appel de Nîmes
C'est demain après-midi au Palais du Luxembourg que Simon Sutour, sénateur PS du Gard et membre de la Commission des lois du Sénat, va s'exprimer en séance publique pour défendre le maintien de la Cour d’Appel de Nîmes. Une intervention à l’occasion du débat sur l’organisation juridictionnelle en présence de Christiane Taubira, ministre de la Justice.
Début décembre, dans le cadre de la grande réflexion sur la justice du XXIème siècle lancée par la Christiane Taubira, le Premier magistrat de la Cour d’Appel de Montpellier a préconisé à la ministre une juridiction d’Appel régionalisée... De quoi mettre à mal l'existence de la juridiction nîmoise.
Après plusieurs échanges avec Jean-Pierre Sueur, président de la Commission des lois du Sénat, celui-ci est intervenu auprès du ministère estimant que "l'activité de la Cour d'appel la place dans le premier tiers des 32 cours d'appel de notre territoire. Sa suppression aurait par conséquent un effet très négatif quant à l'accès à la justice pour les habitants du département du Gard". Si rien n'est nouveau sous le soleil, les soutiens pour le maintien de la juridiction nîmoise s'additionnent.
Politique
Voir PlusPolitique
BAGNOLS/CÈZE Jérôme Jackel lance sa dynamique en vue des Municipales 2026
Actualités
LE MATCH Élections à Pont-Saint-Esprit et développement économique : Claire Lapeyronie face à Jalil Benabdillah
Politique
ÉDITORIAL Faites entrer Shaka Ponk
Actualités
DIRECT VIDÉO Le Club Objectif Gard : Pourquoi le gouvernement n'augmente pas les impôts pour les plus riches ?
Politique
UZÈS Un budget primitif 2024 voté avec deux abstentions seulement
Camargue
LE MATCH Le Pays d'Or avec Terre de Camargue, obligations environnementales et Nîmes métropole : Robert Crauste face à Rémi Nicolas
Actualités
DIRECT VIDÉO Le Club Objectif Gard : comment assurer l'avenir des manadiers ?
Nîmes
ÉDITORIAL Quel avenir pour le centre-ville de Nîmes ?
Actualités
FAIT DU JOUR Nîmes métropole : le prix des transports en hausse, la gratuité pour les seniors
Actualités
DIRECT VIDÉO Le Club Objectif Gard : Crise économique en France, vers une cure d'austérité ?
Actualités
ÉDITORIAL Attentat en Russie : un mauvais souvenir français
Actualités
ÇA RESTE ENTRE NOUS Les indiscrétions de la semaine
Alès-Cévennes
BAGARD Laurent Burgoa aux côtés "des élus du cambouis"
Bagnols-Uzès