Après de longs mois, pour ne pas dire années, sous respiration artificielle, le projet controversé de la ZAC des Bouscatiers, à Villeneuve, a été débranché par la mairie et l’aménageur Nexity, a annoncé la maire Pasacale bories ce vendredi matin. Une grande concertation de la population doit maintenant suivre. 

C’est peu dire que ce projet en aura fait couler, de l’encre. Pensez donc : initié en 2004, le projet de zone d’aménagement concerté des Bouscatiers, qui prévoyait de construire entre 450 et 550 logements sur 35 hectares des hauteurs de Villeneuve, n’a toujours pas démarré 17 ans après. 

Il y a de bonnes raisons à cela, rappelle Pascale Bories, à moins d’une semaine de la réunion du conseil municipal qui doit entériner la résiliation du contrat de concession qui liait la commune à l’aménageur Nexity pour ce projet. Partie du constat, toujours vrai du reste, qu’il fallait « accueillir des jeunes » sur la commune, retrace la maire, la commune a pensé pouvoir le faire à l’extérieur du centre ancien « pour ne pas dénaturer la ville » avec un gros projet urbanistique voulu « cohérent ». 

Cap sur les Bouscatiers donc, zone fléchée par la commune en 2006. En février 2007, l’aménageur Nexity est retenu. Le projet démarre, une étude d’approche environnementale de l’urbanisme est réalisée, et en 2009, le préfet déclare le projet d’utilité publique. Ses successeurs prorogeront l’arrêté en 2014 puis en 2019, avant que le Tribunal administratif ne finisse par annuler ledit arrêté le 6 octobre 2020, pour ce qui ressemble aujourd’hui au quatrième clou planté dans le couvercle du cercueil de la ZAC. 

Entretemps, le Plan local d’urbanisme (PLU) a été attaqué en 2008. Le début des problèmes pour le projet : « le PLU a été rétabli sur le fond en 2012, donc le projet a été mis en suspens pendant ce temps », explique Pascale Bories. Cette embûche passée, le contrat de concession est signé avec Nexity en 2014. 

Seulement voilà : « entre 2008 et 2014 de nombreuses lois sont intervenues, Grenelle 1 et 2, ELAN et, le pompon, la loi Duflot (ALUR, ndlr), qui a modifié le cadre de l’urbanisme, de l’environnement et de la construction et a imposé de nouvelles contraintes », poursuit l’élue. De quoi déjà sérieusement compliquer les choses avant, donc, le coup de grâce du Tribunal administratif il y a presque un an. 

Et au bout d’un aussi long délais, « les considérations de l’époque ne sont pas les mêmes qu’aujourd’hui », résume la maire qui parle « d’un projet daté, et qui datait », figé par un dossier de création impossible à modifier à moins de tout reprendre de zéro. Bref, tant du côté de la commune que de Nexity, on arrête les frais. 

Une grande concertation va démarrer

« Après de longs mois de négociations avec Nexity, nous avons obtenu la rupture d’un commun accord du contrat de concession qui nous lie », explique Pascale Bories. Des négociations serrées qui permettent aujourd’hui à la commune de se défaire de ce projet devenu encombrant pour le mirifique montant de… zéro euro. « Il n’y a aucune indemnité », pose Pascale Bories, en évoquant « un travail de longue haleine » pour en arriver à ce résultat. 

Voilà, c’en est donc fini pour le projet de ZAC des Bouscatiers, un projet mal parti et qui a donc fini en queue de poisson. Pour autant, cela ne veut pas dire qu’il n’y aura jamais rien sur les terrains de feue la ZAC. Les terrains restent en « zone à urbaniser » dans le PLU et font l’objet d’une OAP, une opération d’aménagement programmée. En clair : ils sont bel et bien constructibles, sous conditions. 

Reste qu’on n’est pas prêts d’y voir un nouveau projet immobilier : la mairie a décidé de lancer une grande concertation de la population, « sur les deux prochaines années, pour avoir la vision par la population du Villeneuve de demain », explique Pascale Bories. Une concertation menée avec un bureau d’études, qui verra la mise en place notamment de réunions publiques et qui ira « au-delà des constructions, on parlera mobilité, équipements publics, nous voulons avoir le pouls de la population », ajoute le premier adjoint Xavier Belleville. 

L’idée sera aussi de « faire de la pédagogie, faire comprendre la complexité » aux habitants, poursuit-il. Et ainsi éviter de se trimballer à nouveau pour des années un projet sujet à controverses.

Thierry ALLARD

thierry.allard@objectifgard.com