PARTI SOCIALISTE Jean Denat, premier fédéral : "Michel Paillot a bien été débouté et condamné aux dépens"
Suite à notre article , le Premier fédéral PS a souhaité réagir : "je ne peux laisser croire que le tribunal de grande instance a renvoyé dos à dos la fédération du Gard du Parti Socialiste et les cinq requérants. Ces derniers ont été déboutés de toutes leurs demandes et condamnés aux dépens, c'est-à-dire qu'ils ont perdu et devront payer les frais de justice. Nous, nous n'avons rien à payer". Le 9 septembre la section de Bagnols Canton Ouest (ex-Bagnols Campagne) proche de l'ex-socialiste Alexandre Pissas, a assigné la fédération du Gard pour non-respect des statuts lui réclamant un dédommagement de 2 600 €.
Son secrétaire Michel Paillot estimait que plusieurs de ses délégués avaient été écartés frauduleusement du conseil fédéral, organe de gouvernance du parti. Le 23 septembre, le tribunal de grande instance a rendu son ordonnance en déboutant Michel Paillot de sa demande. Le juge estime en effet qui ne lui "appartient pas de se prononcer sur la validité des modifications" et que "Michel Paillot n'a pas fourni les pièces nécessaires pour établir la réalité du trouble invoqué".
"Contrairement à ce que l'avocat des requérants a déclaré, la fédération n'a aucun frais de justice à payer", contredit le Premier fédéral qui n'avait, dans un premier temps, pas voulu communiquer sur le dossier. "Mon soucis est d'apaiser les choses à la fédération. Je n'ai d'ailleurs pas pris d'avocat puisque je ne suis pas là pour attaquer les militants mais pour remettre en mouvement la fédération socialiste du Gard".
Pour consulter l'ordonnance : ordonnance
Actualités
Voir PlusNîmes
ÉDITORIAL La Mission locale jeunes Nîmes métropole retrouve des couleurs
Alès-Cévennes
BOISSET-ET-GAUJAC Les écoliers prendront part dès lundi à la semaine olympique et paralympique
Actualités
GRAU-DU-ROI Les stars s’affrontent dans les arènes, en triplette
Actualités
GARD Découvrez les activités et sorties incontournables à ne pas manquer ce week-end !
Actualités
GARD Opération "collèges morts" : 30 % d'élèves absents selon les syndicats
Actualités
MÉJANNES-LE-CLAP Découvrez le nouveau spectacle "Immersion" dans la grotte de la Salamandre
Actualités
DIRECT VIDÉO Le Club Objectif Gard : le grand débat des municipales à Pont-Saint-Esprit
Actualités
LA MINUTE SPORT L'actualité sportive de ce jeudi 25 avril
Actualités
NÎMES La 3e édition de la Journée du handicap et du parasport est reportée
Alès-Cévennes
ALÈS La CGT annonce un 1er mai placé sous le signe de la paix et de la solidarité
Actualités
OCCITANIE Le club des organisateurs d’évènements sportifs d’Occitanie est lancé
Actualités
SAINT-CHRISTOL-LÈS-ALÈS Le nouveau Weldom a ouvert ses portes
Actualités
GARD Les inscriptions pour la Veni Vici sont ouvertes
Actualités