Les clubs féminins de Bouillargues handball Nîmes métropole, Football féminin Nîmes métropole Gard, Volley club nîmois et Nîmes basket ont signé une lettre ouverte annonçant que Nîmes métropole ne leur verserait aucune aide financière en 2022 et s'inquiétant ainsi pour leur santé financière. Nîmes métropole répond sur Objectif Gard.

Dans une lettre ouverte, les clubs féminins de Bouillargues handball Nîmes métropole, Football féminin Nîmes métropole Gard, Volley club nîmois et Nîmes basket alertent sur la décision de Nîmes métropole de "supprimer toute aide financière apportée par la collectivité aux sports collectifs féminins. En effet, ces clubs qui jusqu'à ce jour bénéficiaient d'un marché public de prestation de service de Nîmes métropole, ont appris oralement en mars qu'aucune aide financière ne leur serait attribuée en 2022. Pour justifier cette décision, il est fait état d'une impossibilité juridique. Laquelle ?", s'interrogent les signataires.

Après avoir pris connaissance de cette lettre ouverte sur Objectif Gard, les services de Nîmes métropole ont décidé de répondre. Et de rappeler qu'en juillet 2020, dès les premières semaines qui ont suivi l’installation du nouvel exécutif de Nîmes métropole présidé par Franck Proust, "ce dernier a été reçu par le préfet du Gard et le directeur départemental des finances publiques, pour l’alerter sur la trajectoire financière délicate de l’Agglomération de Nîmes et sur la nécessité de restaurer les équilibres financiers", explique Bernard Baumelou, directeur de cabinet du président Franck Proust.

Selon la Collectivité, ce redressement des comptes passait notamment par un recentrage des compétences de l’Agglo, "car une dérive très préoccupante était remarquée sur la mandature précédente. L’État a d’ailleurs rappelé que toute dépense hors compétence pourrait faire l’objet d’un rejet de paiement de la part du comptable public."

De 28 000 € en 2014 à 130 000 € en 2020 pour une compétence non-obligatoire

En matière de sport, Nîmes métropole constate qu’entre 2014 et 2020, les engagements financiers envers les quatre clubs concernés ont connu "une progression exponentielle par trois sur la période, le seul club du Bouillargues handball Nîmes métropole étant à lui seul passé de 28 000 € en 2014 à 130 000 € en 2020. Ainsi, ce qui n’aurait dû être qu’une ressource d’appoint est devenu l’une des ressources principales. Ce qui n’aurait jamais dû être le cas."

En effet, le sport n’est pas compris dans les compétences obligatoires de l’Agglo tel que précisé dans la loi. "De ce fait, le préfet du Gard, par lettre du 20 décembre 2020 a rappelé au gré d’une opération particulière l’illégalité de procéder à des dépenses en matière sportive", ajoute Bernard Baumelou.

Conscient de ses responsabilités, le nouvel exécutif de Nîmes métropole, dès les premiers mois du mandat en 2020, a reçu l’ensemble des clubs pour exposer la situation juridique de Nîmes métropole. "Par souci de ne pas porter brutalement atteinte aux clubs et à leur programmation financière déjà engagée, les marchés d’achats de places et de prestations publicitaires ont été maintenus à leur niveau avec la précaution d’informer les clubs qu’il ne pourra y avoir de pérennité de ce type de contrat. Dès la fin 2020, l’information sur la fin progressive des marchés a bien été annoncée."

En parallèle, le président Proust, soucieux de recadrer la gestion de Nîmes métropole dans les règles comptables et juridiques qui s’imposent à elle, a également agit administrativement en supprimant la Direction des sports. Selon Bernard Baumelou, les clubs ont été reçus une deuxième fois au printemps 2021 pour la saison 2021-2022 sans supprimer intégralement toute prestation. Enfin, concernant la saison 2022-2023 à venir, dès ce mois de mars 2022, les clubs ont une troisième fois été reçus en amont de la préparation de leurs budgets pour les informer que la forme même du marché de prestations d’achat d’espaces sans mise en concurrence ne pouvait plus être pérennisée "pour des clubs ne pouvant démontrer un impact inédit en terme de surface médiatique, seule à même de justifier ce type de procédure", précise le directeur de cabinet qui conclut : "La reconnaissance de l’apport des associations sportives en terme social ou le critère du sexe n’est naturellement pas remis en cause."