taxe
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La taxe régionale est l'une des taxes composant le coût du certificat d'immatriculation. Elle peut être modifiée chaque année. Comme en 2020, le montant de la taxe régionale pour l’Occitanie reste de 44€ par cheval fiscal et pour les véhicules « dits propres» elle est exonérée à 100%. À titre…
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Lors du conseil communautaire ce jeudi, Terre de Camargue a présenté son budget 2021 et a mis en place une nouvelle taxe sur la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi). C'est sans le maire d'Aigues-Mortes, Pierre Mauméjean, positif à la covid-19, que s'ouvre un conseil très…
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Pour 2021, le nouveau président Les Républicains envisage d’augmenter la Teom (Taxe d'enlèvement des ordures ménagères) et de créer un nouvel impôt pour lutter contre les inondations. Une proposition loin de faire l’unanimité, même chez les élus LR de la ville de Nîmes. Dur, dur de faire consensus… Hier soir,…
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Pour financer les travaux visant à protéger ses administrés des inondations, le nouveau président de Nîmes métropole a fait voter le principe de l'instauration d'une taxe Gemapi. L’épisode orageux du week-end dernier a rappelé le risque d’inondation auquel est confronté le Gard chaque année. Samedi dans les Cévennes, plus de 600 mm d’eau…
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Pour aider les entreprises ayant subi la crise liée au covid-19, l'Agglomération du Gard rhodanien a décidé de ne pas réclamer entièrement ou partiellement de versement mobilité (ex versement transport) à celles qui avaient eu recours au chômage partiel. Ce versement mobilité est en fait la participation des employeurs occupant…
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À partir du 1er janvier prochain, les entreprises et collectivités de plus de 11 salariés du territoire de l’Agglo du Gard rhodanien vont devoir payer le versement transport (VT). Une nouvelle taxe qui ulcère les patrons locaux, qui pointent un manque de concertation. Le président de l’Agglo, Jean-Christian Rey, leur…
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Le conseil communautaire de l’Agglo du Gard rhodanien se tenait hier soir à Tresques, avec des gros dossiers, sensibles pour certains, à l’ordre du jour. Tresques qui accueillait pour la première fois un conseil communautaire dans sa petite salle des fêtes. Pour que ça rentre, exeunt les tables pour les conseillers…
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Une compétence que l’Agglo du Gard rhodanien a décidé de la transférer au syndicat mixte AB Cèze, mais qu’il faut financer. La taxe Gemapi, késako ? Dura lex, sed lex :la loi est dure mais c'est la loi ! C’est là que la taxe Gemapi fait son entrée : cette…
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Jeudi soir, les élus communautaires se sont réunis pour le conseil d’agglo de rentrée. Une quarantaine de délibérations était à l’ordre du jour, dont l’institution d’une taxe pour l’eau. Avant d’entrer dans le vif du sujet, le président Max Roustan est revenu sur l’inauguration « grandiose » de la Maison Rouge à…
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Ce lundi, traditionnel débat d'orientation budgétaire au sein du conseil municipal d'Alès. Un échange relativement constructif avec de nouvelles propositions. Premier et principal sujet du conseil municipal d'hier, le DOB. En préambule des interventions attendues de l'opposition, le maire Max Roustan donne quelques éléments chiffrés pour l'année 2017. En ligne de mire…
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