taxe
-
Surfacturations, budgets insincères, marchés publics entachés d’irrégularité : la liste des manquements du Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères Rhône Garrigues (SMICTOM), basé à Villeneuve-lès-Avignon, est longue. Cette liste est issue du rapport de la Chambre régionale des comptes Occitanie (CRC). Un rapport salé, même…
Lire la suite » -
Achevé après trois heures de débats, le conseil communautaire d’Alès Agglomération qui s’est tenu ce jeudi soir dans la salle des assemblées du bâtiment Atome, particulièrement assommant, a offert son lot de bonnes nouvelles pour le territoire. Mais il a aussi occasionné quelques passes d’armes et le vote d’un budget…
Lire la suite » -
La taxe régionale est l’une des taxes composant le coût du certificat d’immatriculation, plus communément appelée carte grise. Elle peut être modifiée chaque année. Pour tous les départements de la région Occitanie, le montant du cheval fiscal est de 44 euros pour l’année 2022. Si la Région la moins chère…
Lire la suite » -
La taxe régionale est l’une des taxes composant le coût du certificat d’immatriculation. Elle peut être modifiée chaque année. Comme en 2020, le montant de la taxe régionale pour l’Occitanie reste de 44€ par cheval fiscal et pour les véhicules « dits propres» elle est exonérée à 100%. À titre…
Lire la suite » -
Lors du conseil communautaire ce jeudi, Terre de Camargue a présenté son budget 2021 et a mis en place une nouvelle taxe sur la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi). C’est sans le maire d’Aigues-Mortes, Pierre Mauméjean, positif à la covid-19, que s’ouvre un conseil très…
Lire la suite » -
Pour 2021, le nouveau président Les Républicains envisage d’augmenter la Teom (Taxe d’enlèvement des ordures ménagères) et de créer un nouvel impôt pour lutter contre les inondations. Une proposition loin de faire l’unanimité, même chez les élus LR de la ville de Nîmes. Dur, dur de faire consensus… Hier soir,…
Lire la suite » -
Pour financer les travaux visant à protéger ses administrés des inondations, le nouveau président de Nîmes métropole a fait voter le principe de l’instauration d’une taxe Gemapi. L’épisode orageux du week-end dernier a rappelé le risque d’inondation auquel est confronté le Gard chaque année. Samedi dans les Cévennes, plus de 600 mm d’eau…
Lire la suite » -
Pour aider les entreprises ayant subi la crise liée au covid-19, l’Agglomération du Gard rhodanien a décidé de ne pas réclamer entièrement ou partiellement de versement mobilité (ex versement transport) à celles qui avaient eu recours au chômage partiel. Ce versement mobilité est en fait la participation des employeurs occupant…
Lire la suite » -
À partir du 1er janvier prochain, les entreprises et collectivités de plus de 11 salariés du territoire de l’Agglo du Gard rhodanien vont devoir payer le versement transport (VT). Une nouvelle taxe qui ulcère les patrons locaux, qui pointent un manque de concertation. Le président de l’Agglo, Jean-Christian Rey, leur…
Lire la suite » -
Le conseil communautaire de l’Agglo du Gard rhodanien se tenait hier soir à Tresques, avec des gros dossiers, sensibles pour certains, à l’ordre du jour. Tresques qui accueillait pour la première fois un conseil communautaire dans sa petite salle des fêtes. Pour que ça rentre, exeunt les tables pour les conseillers…
Lire la suite »