tribunal administratif
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ALÈS Nouveau rebondissement à Porte Sud : les travaux peuvent reprendre !
Ce mardi, le tribunal administratif de Nîmes a rendu trois ordonnances de référé qui permettent notamment au promoteur Claude Dhombre…
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NÎMES Le tribunal administratif rejette deux contentieux concernant la future gare TGV Nîmes-Pont du Gard
Le tribunal administratif (TA) de Nîmes vient de rendre ses conclusions dans les deux contentieux concernant la future gare TGV…
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MARCHÉ DE L’EAU Le dernier recours contre Nîmes métropole rejeté par le tribunal administratif
Yvan Lachaud aura gagné sur toute la ligne. Les juges du tribunal administratif de Nîmes viennent de débouter la société…
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NÎMES MÉTROPOLE La Saur attaque l’Agglo en justice
Candidate non-retenue pour la gestion de l’Eau et de l’Assainissement, la multinationale a décidé de déposer un recours contre le…
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FAIT DU JOUR Qui peut le PLU, peut le moins ?
Saint-Gilles vit actuellement son [re]nouveau mais depuis plusieurs années des associations environnementales dénoncent la non prise en compte des enjeux…
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SAINT-HILAIRE Golf : la commune doit 3,5 millions d’euros à l’Agglo
L’affaire de l’ancien projet de golf n’est pas encore classée. Le tribunal administratif de Nîmes vient de rendre sa décision…
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GARD Arrêté ministériel annulé pour le projet de gazoduc ERIDAN
Un projet qui a soulevé une importante opposition de la part d’associations, de mairies, comme celle de Caderousse (Vaucluse), ou…
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BEAUCAIRE Le maire ne rétablira pas les repas de substitution
L’affaire des repas sans porc n’est pas terminée à Beaucaire. Ce matin, les juges du tribunal administratif de Nîmes ont…
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FAIT DU JOUR À Beaucaire, la laïcité passe par l’assiette
La fin des repas de substitution à Beaucaire était au menu du tribunal administratif de Nîmes, ce mardi. Trois associations -…
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NÎMES MÉTROPOLE Évincé, l’ex-directeur veut laver son honneur
Les faits remontent à 2014. Installé dans son nouveau fauteuil de président de Nîmes métropole, Yvan Lachaud annonce un soir…
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