tribunal administratif
-
A la une
ALÈS Nouveau rebondissement à Porte Sud : les travaux peuvent reprendre !
Ce mardi, le tribunal administratif de Nîmes a rendu trois ordonnances de référé qui permettent notamment au promoteur Claude Dhombre…
Lire plus -
Actualités
NÎMES Le tribunal administratif rejette deux contentieux concernant la future gare TGV Nîmes-Pont du Gard
Le tribunal administratif (TA) de Nîmes vient de rendre ses conclusions dans les deux contentieux concernant la future gare TGV…
Lire plus -
A la une
MARCHÉ DE L’EAU Le dernier recours contre Nîmes métropole rejeté par le tribunal administratif
Yvan Lachaud aura gagné sur toute la ligne. Les juges du tribunal administratif de Nîmes viennent de débouter la société…
Lire plus -
A la une
NÎMES MÉTROPOLE La Saur attaque l’Agglo en justice
Candidate non-retenue pour la gestion de l’Eau et de l’Assainissement, la multinationale a décidé de déposer un recours contre le…
Lire plus -
A la une
FAIT DU JOUR Qui peut le PLU, peut le moins ?
Saint-Gilles vit actuellement son [re]nouveau mais depuis plusieurs années des associations environnementales dénoncent la non prise en compte des enjeux…
Lire plus -
A la une
SAINT-HILAIRE Golf : la commune doit 3,5 millions d’euros à l’Agglo
L’affaire de l’ancien projet de golf n’est pas encore classée. Le tribunal administratif de Nîmes vient de rendre sa décision…
Lire plus -
Actualités
GARD Arrêté ministériel annulé pour le projet de gazoduc ERIDAN
Un projet qui a soulevé une importante opposition de la part d’associations, de mairies, comme celle de Caderousse (Vaucluse), ou…
Lire plus -
A la une
BEAUCAIRE Le maire ne rétablira pas les repas de substitution
L’affaire des repas sans porc n’est pas terminée à Beaucaire. Ce matin, les juges du tribunal administratif de Nîmes ont…
Lire plus -
A la une
FAIT DU JOUR À Beaucaire, la laïcité passe par l’assiette
La fin des repas de substitution à Beaucaire était au menu du tribunal administratif de Nîmes, ce mardi. Trois associations -…
Lire plus -
Actualités
NÎMES MÉTROPOLE Évincé, l’ex-directeur veut laver son honneur
Les faits remontent à 2014. Installé dans son nouveau fauteuil de président de Nîmes métropole, Yvan Lachaud annonce un soir…
Lire plus
