Depuis deux ans, Matthieu Mazères sillonne le Gard rhodanien avec son bar à bières ambulant le "MHM". Celui qu'on connaît davantage sous le surnom de Monsieur Houblon est à l'arrêt depuis cinq mois. La conséquence d'une mise en règle qui se heurte à quelques longueurs administratives. 

"Depuis octobre, je puise dans ma trésorerie, c'est dur. Si ça ne se résout pas très vite, je n'aurais d'autre choix que de fermer", lance Matthieu Mazères. Il a démarré son activité il y a trois ans, d'abord à Bagnols plage puis en bar ambulant dans les villages de Cornillon, Carsan et Vénéjan pour créer de l'animation. Rapidement son concept connaît le succès et les villageois sont au rendez-vous une fois par semaine. Sur la carte, que des bières artisanales et produites dans un périmètre de 110 km autour de Bagnols-sur-Cèze.

Normalement, une licence 3 de débit de boissons est toujours affiliée à un lieu précis. En tant que vendeur ambulant, Matthieu Mazères bénéficie d'une dérogation. "C'est toléré. À chaque fois que je déplace ma licence, je dois subir une carence de 15 jours", explique-t-il. Tout se déroulait sans encombre jusqu'au mois d'octobre 2021. Il reçoit un appel du service "Débits de boisson" de la préfecture qui lui demande de faire un transfert de sa licence. "La personne au bout du fil me dit qu'avec mon statut d'auto-entrepreneur, mon siège social doit se trouver au même endroit que mon adresse personnelle, donc à Pont-Saint-Esprit. Et ce, même si j'ai des bureaux à Bagnols", relate Matthieu Mazères, qui ajoute : "Elle m'a dit que tant que ce ne serait pas modifié, toutes mes demandes de nouvelles implantations seraient refusées."

Un transfert de licence, indispensable "pour poursuivre l'activité"

Arrêt forcé pour le Gardois qui respecte la décision et se lance rapidement dans les démarches. Le 22 novembre, tout est en règle du côté de l'Urssaf et du tribunal de commerce avec un K-bis à jour. Il télécharge son CERFA sur Internet, le remplit et le dépose à la mairie de Pont-Saint-Esprit, sans être reçu (mesures covid obligent). En janvier, pas de récépissé de dépôt, ni de nouvelles concernant la demande de transfert. Matthieu Mazères envoie plusieurs mails à la préfecture pour savoir où en est la procédure. La personne qu'il avait déjà eu au téléphone en octobre est au bout du fil.

Face aux réponses évasives de son interlocuteur, le commerçant a le sentiment d'avoir été floué : n'aurait-il pas pu continuer à travailler pendant tout ce temps puisque son siège social bagnolais est déclaré et paye une CFE (cotisation foncière des entreprises) ? N'y a-t-il pas "induction en erreur" de la préfecture qui lui "a planté cinq mois de boulot" et le plonge "dans la précarité" ? Et comment se fait-il qu'il n'ait toujours pas de réponse à sa demande de transfert de licence de débit de boisson ? Aujourd'hui, ne pouvant toujours pas travailler, il souhaite que la préfecture "prenne sur elle son erreur" surtout qu'il estime "avoir fait les choses comme il faut et être clean."

À la préfecture, on affirme qu'on "a fortement conseillé à M. Mazères de transférer son siège à son adresse de domicile pour poursuivre son activité. Il a fait tout le nécessaire. Avec une adresse de siège à Bagnols plage (qui est un rassemblement de food-trucks éphémères, ndlr), il ne pouvait pas exploiter ailleurs."

Des procédures peu adaptées au statut de commerçant ambulant ?

À la préfecture, on indique aussi que Matthieu Mazères s'est trouvé sans nouvelle car il ne devait pas déposer le dossier à la mairie de Pont-Saint-Esprit mais à la préfecture. Ce qu'il a fait ensuite : "Le dossier nous a été transmis le 11 janvier. Nous avons saisi l'avis des mairies de Bagnols et de Pont le 17 janvier. Celle de Bagnols a répondu, celle de Pont-Saint-Esprit n'a pas répondu. Elles ont deux mois pour répondre et pas de réponse équivaut acceptation. Mais la mairie de Pont nous a dit qu'elle répondrait en fin de semaine", indique-t-on du côté de la préfecture.

Pas de problème de procédure selon la préfecture et l'espoir pour "Monsieur Houblon" de vite reprendre son activité. Il gagne depuis ces cinq mois un petit peu grâce à des livraisons mais ce n'est pas assez pour lui payer son loyer et ses crédits. "J'ai demandé un rendez-vous en préfecture. Je veux aussi leur parler de ces procédures qui ne sont pas adaptées à nos statuts. Il faudrait simplifier les licences pour le commerce ambulant", conclut-il.

Marie Meunier