SAUVE Conseil d’État : le rapporteur public demande la validation des Municipales
En septembre, à Sauve, le tribunal administratif de Nîmes a prononcé l'annulation des élections municipales, suite à un recours déposé par la candidate et maire sortante, Alexandra Masot.
Le 15 mars, le député ex-La République en marche a été élu maire de Sauve, dès le premier tour, avec 52,03% (soit 422 votes) pour une participation établie à 60,8%. À l’issue, la maire sortante, Alexandra Masot, qui a récolté 47,9% (soit 389 votes) a déposé un recours pour « abus de propagande ». Le litige porte sur la diffusion d’un tract dans les derniers jours de la campagne électorale.
En septembre, cette dernière a eu gain de cause : le tribunal administratif a prononcé l’annulation des élections. À son tour, Olivier Gaillard a fait appel de cette décision devant le Conseil d'État. L’audience s’est déroulée lundi dernier. Contrairement à la décision des juges nîmois, le rapporteur public a confirmé le résultat des Municipales.
Selon nos informations, il estime qu'Alexandre Masot a eu le temps de répondre à toutes les allégations de son adversaire pendant la campagne et que l'écart de voix entre les deux candidats est suffisant. Le délibéré sera rendu d’ici 15 jours. À noter que dans la plupart des cas, le rapporteur public est suivi par la juridiction.
CM
coralie.mollaret@objectifgard.com
Actualités
Voir PlusGard
FAIT DU SOIR Une Cape d’Or pour prendre son envol
Faits Divers
JUSTICE Il encourt cinq ans de prison pour "servir d’exemple"
Patrimoine
UZÈS Les places du Duché et de la Marquise de Crussol inaugurées en grande pompe
Actualités
BAGNOLS/CÈZE Treize ordinateurs offerts à l'IME Les Hamelines, deux mois après la crue de la Cèze
Actualités
GARD Découvrez les activités et sorties incontournables à ne pas manquer ce week-end !
Alès-Cévennes
ALÈS Derniers préparatifs avant le coup d'envoi de la 33e feria de l'Ascension
Actualités
DIRECT VIDÉO Le Club Objectif Gard : les Nîmois seront-ils en sécurité pendant la feria ?
Actualités
LA MINUTE SPORT L'actualité sportive de ce mardi 7 mai 2024
Actualités
NÎMES MÉTROPOLE Nos entreprises ont du talent : zoom sur Durand Récupération
Actualités
NÎMES L'université participera au relai de la flamme olympique
Alès-Cévennes
ALÈS Le Centre hospitalier demande la destruction des turbulettes offertes dans un kit de bienvenue
Actualités
SANTÉ L’intégralité des pharmacies de garde ce mercredi 8 mai 2024 dans le Gard
Faits Divers
JUSTICE Il utilise son cousin comme nourrice pour cacher sa drogue
Actualités