Après avoir "acheté trois hectares de vignes abandonnées pour faire de la prairie", l'agriculteur Simon Le Berre décide de rencontrer la municipalité, en 2022, pour exposer son projet. Soit la construction d'un bâtiment de 200 m² "pour le stockage du matériel et le fourrage, ainsi qu'un coin étable pour les animaux", l'agriculteur souhaitant diversifier son activité dans un contexte compliqué pour le secteur, notamment viticole.
"Je voulais aussi créer un lieu tourné vers l'accueil, la sensibilisation à l'agriculture, un agritourisme avec dégustation et vente de vin" de son domaine, le Mas Dervenn (*), à Martignargues, même si les vignes empiètent déjà sur la commune de Ners. "Je portais aussi un projet de camping à la ferme pour lequel j'avais contacté Cévennes Tourisme, qui y était très favorable. Le chemin de la Régordane passe juste à côté." Pensez donc, une offre de location supplémentaire, au cœur de l'environnement, alors même que l'organisme intercommunal ne cesse d'orienter sa communication vers le tourisme vert… Et avec une nouvelle activité agricole - alors que les élus locaux ne cessent de répéter le besoin de soutenir le secteur - et économique, Simon Le Berre se pense attendu favorablement.
"On a été reçus très froidement par le maire et son premier adjoint"
"Avec ma compagne, on a été reçus très froidement par le maire et son premier adjoint", s'étonne Simon Le Berre. En l'occurrence, Patrice Pupet - qui brigue un quatrième mandat ce week-end - et Olivier Avouac. "Au point que l'entretien s'est conclu sur le fait que le maire mettrait en place une opposition à tout type de projet sur ce parcellaire, en raison du risque incendies et de l'absence de réseaux. J'ai dit 'D'accord, si vous avez un lieu pour développer un projet d'agritourisme et une cave de vinification, ce serait sur quel secteur ?' Patrice Pupet m'a répondu que si un jeune venait le voir pour s'installer, il lui conseillerait d'aller ailleurs."
"Le premier permis déposé était effectivement sans réseau, concède Simon Le Berre. Mais j'avais fait une déclaration préalable pour un forage." Le premier permis est donc refusé, au motif que la zone est en aléa incendie fort.
"Les bâtiments indispensables à l'activité agricole sont envisageables quel que soit le niveau d'aléa incendie de forêt s'ils se situent en lisière de massif forestier et qu'ils sont défendables"
Sa deuxième demande de permis de construire, Simon Le Berre - par ailleurs porte-parole de la Confédération paysanne du Gard - la fait viser par la chambre d'agriculture, pour être sûr de son fait. "J'avais prévu, en plus, une citerne souple ainsi qu'un poteau incendie. À la Chambre d'agriculture, ils m'ont dit : 'En tant que paysan, tu n'as pas à payer ces moyens de lutte, c'est à la commune de le faire'." Mais Simon Le Berre souhaite arrondir les angles. Pas la municipalité, qui ne prend même pas la peine de répondre à son courrier recommandé de demande de rendez-vous. "J'ai aussi demandé au conseiller urbanisme de la chambre d'agriculture s'il pouvait rencontrer le maire, mais il n'a jamais obtenu de rendez-vous non plus."
Sans avoir pu croiser le maire, Simon Le Berre essuie un nouveau refus, "car le projet de forage pour remplir la citerne n'était apparemment pas crédible, insuffisant". Ce que conteste l'agriculteur. Même la déclaration préalable pour sa serre agricole a été refusée, au motif, "pour le maire, qu'il n'y avait pas assez d'éléments". Remonté, Simon Le Berre revient sur le premier refus - l'aléa incendie via le porter à connaissance (PAC) feu de forêt - qui conditionne en fait tous les refus, les citernes étant jugées insuffisantes.
Simon Le Berre décide donc de remonter à la source, en posant la question à la DDTM (direction départementale des territoires et de la mer), organe le plus vigilant sur le respect de ce PAC, qu'il a émis et est chargé de faire appliquer. La conclusion de l'avis émis par la DDTM, en juin 2024, est même très clair : "Concernant le volet agricole, la DDTM 30 émet un avis favorable pour ce qui relève de la construction d'un hangar agricole (202,88 m²) sur le domaine agricole". Un avis émis - au passage - à l'unanimité du service Aménagement et urbanisme. En clair, le refus municipal va bien au-delà des restrictions imposées par la DDTM, que les maires gardois vilipendent régulièrement pour son intransigeance...
Mais, surtout, "la DDTM m'a dit que le PAC de feu de forêt n'est pas un élément qui permet de refuser un bâtiment agricole pour les agriculteurs". Le 30 juin dernier, la chargée de mission feux de forêt de la DDTM, en réponse à Simon Le Berre, va même plus loin : "Les bâtiments indispensables à l'activité agricole sont envisageables quel que soit le niveau d'aléa incendie de forêt s'ils se situent en lisière de massif forestier et qu'ils sont défendables". Une défense que la DDTM reconnaît assurée par les dispositifs envisagés par Simon Le Berre.
"Au vu des pièces fournies au dossier (...) le SDIS 30 émet un avis favorable à la réalisation du projet"
Qu'à cela ne tienne, persévérant, Simon Le Berre dépose une nouvelle demande de permis de construire, en s'appuyant sur le mail de la DDTM - suffisant en lui-même - mais ajoute une ressource en eau supplémentaire : les gouttières du bâtiment "sur les 200 m² de toiture". Avec le forage, il y a de quoi largement remplir une citerne de 60 m³. "J'ai déposé le permis en novembre 2025, un refus m'a été signifié le 28 janvier", se désole Simon Le Berre.
Le motif reste le même : "Le forage serait une ressource insuffisante comme moyen de lutte." Et, si le sujet ne plombait pas son activité, la bévue ferait sourire Simon Le Berre. "Pour la première fois, avec ce refus, le maire joint une lettre du SDIS (service départemental d'incendie et de secours, NDLR) qui émet, en fait, un avis favorable..." Le 3 octobre dernier, la conclusion du SDIS concernant le bâtiment agricole ne souffre pas la contestation : "Au vu des pièces fournies au dossier et sous réserve de la réalisation des prescriptions citées plus haut, le SDIS 30 émet un avis favorable à la réalisation du projet." Le mystère demeure : où Patrice Pupet a-t-il lu, dans ce document, un soutien à son refus, alors qu'il le contredit expressément... ?
"Le plus dingue, poursuit le paysan, c'est que j'ai débroussaillé toutes les parcelles qui étaient ensauvagées et qui n'avaient jamais été entretenues, justement pour limiter le risque. Et qu'on me refuse le permis pour des motifs d'incendie, alors que je veux pratiquer de l'élevage et que c'est mon départ qui le ferait augmenter ! Pour moi, Patrice Pupet n'est pas compétent pour prendre la décision. Les élus parlent partout de soutien à l'agriculture, et on a un maire qui ne fait rien pour le développement économique de son village."
Un maire qui se montre, aussi, sûr de son fait. Et qui ne souhaite pas s'expliquer sur le sujet, faisant répondre à Objectif Gard qu'il "n'a aucune déclaration à faire sur cette affaire". À moins qu'il ne préfère réserver ses explications pour le tribunal administratif : Simon Le Berre a, en effet, déposé un recours pour "excès de pouvoir", le 24 février, devant le tribunal administratif de Nîmes.
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