BELLEGARDE Refus d'obtempérer face aux gendarmes pour le récidiviste : six mois de prison
Mardi dernier, les militaires du peloton motorisé de Nîmes ont essuyé un refus d'obtempérer sur la commune de Bellegarde.
La voiture est rapidement identifiée et il ressort que le propriétaire est bien connu des militaires pour des faits similaires. Il est rapidement localisé et interpellé le lendemain. Déjà connu pour refus d'obtempérer et conduite malgré l'annulation judiciaire de son permis de conduire, il a été déféré devant le parquet de Nîmes à l'issue de sa garde à vue afin de faire l'objet d'une comparution immédiate.
Le tribunal judiciaire de Nîmes l'a condamné à 6 mois de prison pour le refus d'obtempérer et 6 mois de prison pour la récidive de conduite malgré annulation du permis, sans maintien en détention, et interdiction de passer le permis pendant 3 mois.
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