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ALÈS L’enquête publique du Plan local d’urbanisme est lancée

L'entrée Nord des halles couvertes. Photo DR/R.M
L'entrée Nord des halles couvertes. Photo DR/R.M

Du 21 juillet au 22 août 2014, l'enquête publique du Plan local d'urbanisme de la ville d'Alès sera ouverte en mairie. Les habitants pourront venir donner leur avis et avoir accès aux documents. Pas de réunions publiques prévues.

Par arrêté municipal affiché en Mairie d'Alès, Place de l'Hôtel de Ville et son annexe Mairie Prim', 11 rue Michelet, 30100 Alès, le Maire d'Alès a prescrit l'ouverture de l'enquête publique portant sur l'abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme de la Ville d'Alès.

L’enquête se déroulera à la Mairie d'Alès, siège de l’enquête, pendant 33 jours, du 21 juillet 2014 au 22 août 2014 inclus, aux jours et heures habituelles d’ouverture. Pendant la durée de l’enquête, le public pourra consulter le dossier, consigner ses observations, propositions et contre-propositions sur le registre d'enquête ou les adresser au commissaire enquêteur par correspondance à l’adresse postale de la mairie.

À partir 22 juillet et pendant toute l'enquête, le dossier sera également consultable et téléchargeable sur le site internet Alès Cévennes.

La personne responsable du projet auprès de laquelle des informations peuvent être demandées est Madame Lise Fabre, responsable du Service Urbanisme, à Mairie Prim', 11 rue Michelet, Alès (tél. 04 66 56 11 00).

Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations aux heures et dates suivantes :

  • le lundi 21 juillet 2014, de 9h à 12h
  • le mercredi 6 août 2014, de 9h à 12h
  • le vendredi 22 août 2014, de 14h à 17h

À l’expiration du délai d’enquête, le registre sera clos par le commissaire enquêteur qui disposera alors de trente jours pour établir et transmettre son rapport et ses conclusions motivées à Monsieur le Maire d'Alès.

Pendant un an à compter de la clôture de l’enquête, le rapport et les conclusions seront tenus à la disposition du public en mairie d'Alès et publiés sur le site internet de la Ville.

À l'issue de l'enquête publique et après avis du commissaire enquêteur, l'abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme de la Ville d'Alès dans les conditions définies au dossier soumis à enquête publique sera définitivement approuvée par délibération du conseil municipal.

Etiquette

Eloïse Levesque

Eloïse Levesque, journaliste diplômée de l'université de droit et de science politique de Montpellier, à Objectif Gard depuis mars 2014

2 réactions sur “ALÈS L’enquête publique du Plan local d’urbanisme est lancée”

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