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ALÈS Prud’hommes et tribunal de grande instance font leur rentrée

Audience solennelle de rentrée du tribunal de grande instance. Photo Élodie Boschet/Objectif Gard
Audience solennelle de rentrée du tribunal de grande instance. Photo Élodie Boschet/Objectif Gard

Ce mercredi, le conseil des prud'hommes et le tribunal de grande instance d'Alès ont fait leur audience solennelle de rentrée.

Les deux audiences se sont enchaînées ce mercredi matin au Palais de justice d'Alès. Comme le veut la tradition, les différentes juridictions ont dressé un bilan de l'année écoulée et présenté celle à venir.

« Un avenir sombre » au Conseil des prud'hommes

L'avenir du conseil des prud'hommes « paraît bien sombre » à Jean-François Corbières, président sortant. Ce dernier n'a pas mâché ses mots à l'évocation de la loi du 6 août 2015, dont l''objectif est de simplifier et professionnaliser la justice prud'homale : « On a le sentiment que la qualité des décisions rendues par des juges non professionnels dérange (…) Je suis dubitatif quant à la possibilité de faire plus vite et mieux sans une augmentation significative des moyens ».

Pour le nouveau président William Malavelle, « cette réforme est une mauvaise réforme fondée sur des mauvais arguments et menée de la plus mauvaise des manières ». Celui-ci s'inquiète également de la difficulté à faire coexister le renforcement des règles déontologiques avec les engagements syndicaux des conseillers.

Concernant les chiffres, en 2015, 420 affaires ont été achevées sur 451 dossiers en stock et 308 affaires nouvelles. En référé, 136 demandes nouvelles se sont ajoutées à 30 dossiers. 146 affaires ont été résolues.

William Malavelle, président du conseil des prud'hommes et Jean-François Corbières, vice-président. Photo Élodie Boschet/Objectif Gard

Manque d'effectifs au tribunal de grande instance

Du côté du tribunal de grande instance, le procureur d'Alès Nicolas Hennebelle a évoqué les réquisitions effectuées dans le cadre de la lutte contre le terrorisme : « Il s'agissait de contrôles d'identité, de fouilles de véhicules et de perquisitions visant à vérifier la présence d'armes dans certains domiciles ». La détention illégale d'armes et le trafic d'armes sera d'ailleurs l'une des priorités de 2016, avec la mise en place de « moyens d'enquêtes spéciaux ».

L'accent sera également mis sur les violences intra-familiales avec, par exemple, l'hébergement des auteurs de violence. Dernière grande priorité : la lutte contre la délinquance routière. Au-delà des mesures classiques, Nicolas Hennebelle souhaite innover grâce à l'installation d'un éthylotest anti-démarrage dans les véhicules des récidivistes.

Pour conclure, la présidente du TGI d'Alès Myriam Bendaoud a déploré « le manque cruel d'effectifs », notamment sur les postes de juge d'instruction et de greffier. « L'exercice est difficile, avec des moments de découragement (…) La souffrance au travail, la lassitude et le stress existent de façon palpable dans notre juridiction ».

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Elodie Boschet

Elodie Boschet, journaliste à Objectif Gard depuis septembre 2013.

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