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BAGNOLS Le budget et la hausse des impôts votés en conseil municipal

Ce matin, lors du conseil municipal de Bagnols (Photo : Thierry Allard / Objectif Gard)
Ce matin, lors du conseil municipal de Bagnols (Photo : Thierry Allard / Objectif Gard)

C’est un moment fort chaque année, d’autant plus avec l’annonce faite la semaine dernière : le budget primitif 2016 et la hausse des taux de fiscalité locale ont été votés ce matin lors du conseil municipal à la maison de l’entreprise de Bagnols.

Un vote qui s’est déroulé après, on pouvait s’y attendre, un long débat.

« Si on ne vote pas la fiscalité, dites-nous ce qu’on ne fait pas ? »

« On a construit un budget de fonctionnement qui s’équilibre sans recours à la fiscalité, malgré des recettes en moins, fruit d’une volonté d’économies qui se traduisent encore sur le fonctionnement » a d’abord lancé le premier adjoint Jean-Yves Chapelet en préambule de la présentation du budget. « On a économisé 335 000 euros de plus sur le fonctionnement et on va continuer » a poursuivi le maire Jean-Christian Rey, avant de lister les investissements de l’année 2016 pour lesquels une hausse du taux de taxe d’habitation (de 13,65 à 14,95 points) et de la taxe sur le foncier bâti (de 22,68 à 24,85 points) étaient proposées « pour participer à la relance. »

Un budget de 24 651 985 euros sur le fonctionnement et de 4 425 000 euros sur l’investissement qui n’a pas convaincu l’opposition. Premier à se lancer, le conseiller LR Serge Rouquairol a ainsi dénoncé un budget « qui ponctionne une nouvelle fois et dans des proportions inacceptables le Bagnolais qui paient l’impôt, qui est présenté de façon incorrecte pour le pas dire insincère ». S’en prenant à la hausse des impôts qui frappera « la classe moyenne dont les revenus s’érodent » l’élu a ensuite affirmé que « l’investissement ne serait affecté que de façon indirecte » par le produit de la hausse d’impôts « dans des proportions nettement moindres et sous réserve que tous les postes de fonctionnement soient strictement tenus. » L’élu de droite fustigera ensuite « un budget en trompe l’œil » avec en guise d’investissements « des travaux qu’il faut effectuer, certes, mais aucune avancée vers une ville renouvelée. »

Le maire lui répondra que les investissements programmés « ce n’est pas ‘pas grand-chose’ » et qu’après avoir « mis les deux pieds sur le frein sur l’investissement, aujourd’hui il y a un frémissement, alors on anticipe. Si on ne vote pas la fiscalité, dites-nous ce qu’on ne fait pas ? La place Puech ? Le toit du centre culturel ? »

L'opposition, comme ici Serge Rouquairol (au micro) a critiqué le budget primitif (Photo : Thierry Allard / Objectif Gard)
L'opposition, comme ici Serge Rouquairol (au micro) a critiqué le budget primitif (Photo : Thierry Allard / Objectif Gard)

« C’est un vrai choix »

Christian Roux reviendra lui sur le montant de la dotation générale de fonctionnement (DGF) versée par l’Etat, « qui n’a fait qu’augmenter jusqu’à 2013 et qui baisse depuis 2 ans, et vous aviez augmenté les impôts en 2011. Qu’avez-vous fait entretemps pour rendre la ville plus attractive ? » Le maire lui rappellera que « la première chose qu’on a fait était de combler les trous et rétablir de la réalité dans les finances publiques » avant d’énumérer les projets : « l’entrée nord, les tribune du stade des Eyrieux, le dojo et toute une série de travaux. Depuis 2 ans, effectivement, on est debout sur les freins. Mais aujourd’hui c’est un vrai choix, on peut techniquement s’en passer, mais on a cette nécessité d’investir. »

Après que l’élu proche du FN Jean-Pierre Navarro a rappelé qu’il avait « exprimé (ses) inquiétudes lors du débat d’orientations budgétaires », le conseiller UDI Claude Roux estimera pour sa part que « la hausse des taxes pourrait être acceptée, mais non non-respect de votre parole est grave. Votre premier engagement était de ne pas toucher à la fiscalité, et vous n’avez pas tenu parole » avant de lancer des pistes d’économies comme « des offres de location longue-durée pour les véhicules, une commission appels d’offres, la création d’une pépinière intercommunale et la baisse des indemnités du conseil municipal. »

« Il y a un effet d’aubaine, aujourd’hui on pourra avoir un million d’euros subventionnés à 80 %, lui a répondu le maire en évoquant les mesures incitatives de l’Etat. On n’aurait pas fait tout ça s’il n’y avait pas eu ce plan de relance. » Quant au respect de sa promesse électorale, « nous avions écrit que nous ne toucherions pas à la fiscalité en période de crise. Aujourd’hui les chiffres bougent, nous avons parfaitement respecté notre parole. » Concernant les appels d’offres, le maire a indiqué qu’à l’issue des votes des budgets de la ville et de l’agglo « nous ferons une information pour les entreprises locales sur les investissements à venir. »

Bagnols ≠ le Département

Après avoir essuyé les critiques de Claudine Prat (« ces investissements manquent beaucoup d’audace »), le maire résumera son budget primitif avec « des frais de fonctionnement maîtrisés, et des investissements sur la relance » et ce alors que « Bagnols reste la ville de plus de 10 000 habitants la moins fiscalisée du Gard. » L’édile conclura par un appel à l’opposition qui avait « une possibilité historique » de s’abstenir « pour sortir des clivages systématiques », en prenant l’exemple des groupes UDI et LR au Département.

Un appel entendu par le seul Jean-Pierre Navarro, qui s’est abstenu sur le budget principal, pendant que les sept autres élus de l’opposition ont voté contre. L’opposition a en revanche voté comme un seul homme contre les taux de taxe d’habitation et sur le foncier bâti.

Et aussi :

Pin-pon pin-pon : il fallait s’y attendre, les démêlés de la ville et du SDIS sont revenus lors du conseil municipal, et plus précisément lors du vote du compte de gestion, après une petite question de Christian Roux. « Je vais me répéter, a répondu le maire, quelque peu agacé. On a toujours payé à terme échu, là on va payer 2015 en juin, c’est comme ça depuis toujours. » Et le maire de s’en prendre sans le nommer au président du SDIS Alexandre Pissas, avec lequel les relations sont notoirement orageuses : « il y a de la mauvaise foi, il dit un tissu d’âneries assez exceptionnel, je ne peux pas penser qu’il soit bête mais il faut être un politique du plus bas étage pour prendre ainsi en otage les pompiers. » Entre le maire de Bagnols et le président des pompiers, le feu semble encore loin d’être éteint.

Thierry ALLARD

thierry.allard@objectifgard.com

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Thierry Allard

32 ans, féru de politique, de sport et de musique. Jadis entendu en radio, je couvre depuis juin 2014 le Gard rhodanien pour Objectif Gard.

6 réactions sur “BAGNOLS Le budget et la hausse des impôts votés en conseil municipal”

  1. Le syndrome Hollande a encore frappé. Les élus sociolibéraux de Bagnols sur Cèze ont choisi, eux aussi, de ne pas tenir leurs promesses électorales… Les impôts de Bagnols n’auraient pas dû augmenter mais…
    A cause de ces manquements aux promesses électorales, les classes moyennes trinquent non seulement avec l’impôt sur le revenu mais aussi avec les impôts locaux notamment ceux qui concernent le bâti. Diot-on rappeler que les classes moyennes se divisent en trois quartiers distincts:La classe moyenne inférieure entre 1.000 et 1.800 euros de salaire brut mensuel; la classe moyenne intermédiaire, entre 1.800 et 2.500 euros (individuellement) ou de 2.700 à 3.750 euros à deux, la classe moyenne supérieure entre 2.500 et 4.400 euros (individuellement) ou entre 3.750 et 6.600 euros à deux. On comprend aisément que les classes moyennes inférieures et intermédiaires n’en peuvent plus d’être ponctionnées surtout par des élus qui avaient juré leurs grands dieux qu’ils n’augmenteraient pas les impôts pendant toute leur mandature…

  2. Le moment le plus intéressant de ce CM et qui résume la situation actuelle, restera celui où le maire a dit que la commune reçoit la facture du SDIS (appel à cotisation résultant de plusieurs paramètres: nombre d’habitants, surface boisée, etc …) mais que soi disant elle ne sait pas à quoi cela correspond et qu’on lui demande juste de payer. Ce à quoi lui a répondu un des conseillers d’opposition (M Rouquairol), que la situation est similaire à celle du contribuable qui reçoit ses avis de paiement des taxes locales sans comprendre le plus souvent la justification de ces montants, en particulier en cas d’augmentation, et sans avoir un mot à dire sur le choix des dépenses. Et, en effet, malgré les explications de la majorité, il y a fort à parier que la plupart des contribuables bagnolais ne comprendront pas les augmentations de taxe d’habitation et foncière annoncées alors que cette majorité s’était engagée à ne pas augmenter les taxes dans un contexte de crise économique.
    Après l’augmentation de +1300 % de la part intercommunale de la taxe foncière depuis 2015, voici une augmentation des taxes communales alors que dans un même temps on exonère un opérateur privé des taxes aménagement pendant 6 ans dans la cadre du PUP. Si cela pouvait permettre l’installation de nouveaux foyers fiscaux, pourquoi pas, mais rien n’est moins sûr.
    Et, nous répéter que les taux restent faibles comparés à d’autres communes gardoises de + 10 000 habitants ne suffit pas comme argument, encore faut-il comparer le niveau des commodités et services associés, sans parler de l’attractivité …..
    Des efforts auraient du être fait, et doivent être encore fait au niveau des dépenses de fonctionnement, c’est le choix que font d’autres communes, pour mieux préserver leurs dépenses d’investissement.

  3. Petite précision à mon commentaire précédent. C’est bien sûr le pétitionnaire (celui qui déposera un permis de construire, demande autorisation de travaux, etc …) qui sera exonéré de la taxe d’aménagement pour un terrain concerné par le PUP. Ceci étant, c’est aussi un avantage indirect pour l’aménageur.

  4. mais c’est bien sur la diminution des dotations d’état, quel bel et fabuleux alibi, pour presser d’avantage le citoyen »citron » sauf que ce dernier n’habite ni ne vit en chine mais à Bagnols qui s’est doté d’une agglo qui l’a déjà (à peine installée et que personne ne sait à quoi peut-elle bien servir) ah mais si juste à augmenter de 1300% les impôts et taxes diverses et a(variées), et malgré tout ça voilà que la ville juge la « tranche du gâteau trop mince » tout en faisant une largesse à certains privés, en vendant à un prix dérisoire les biens de la commune et en les exonérant des impôts et taxes d’aménagement, et ce pendant 6 années,bref on peut se poser la question doit on rester encore dans cette ville moribonde et sans réel avenir

    1. Si vous parlez du terrain route d’orsan, ce dernier appartient a un privé vendu à un autre privé. Il n’est en aucun cas un terrain communal. Renseignez vous à minima, ça vous évitera de dire n’importe quoi. Le partenariat (pup) mis en place vise à financer les réseaux (secs & humides) et les nécessaires infrastructures (routières notamment) du futur lotissement. L’exonération de taxe d’aménagement est donc normale (et il n’y a pas d’autres exonérations d’impôts) vu les sommes engagées (on parle de près de 1 million d’euros)

  5. Belle photo. élus qui dorment…
    M Rouquairol et même Mme Sabathé qui prechent pour … les classes moyennes dont ils font partie. Rien sur les plus modestes qui peut-être votent moins… Vos propos sont électoralistes, vous piaffer deja d’impatience. Reste que cette municipalité, par ces temps et contexte durs est une des meilleures que Bagnols a connu !

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