Fait rare, une question orale a été posée à la fin du conseil d’Agglo du Gard rhodanien, lundi soir, à Tresques. Rédigée par le maire de Saint-Nazaire, Gérald Missour, elle avait trait aux finances de l’intercommunalité.

La question du maire de Saint-Nazaire fait suite « à la publication d’un certain nombre d’informations par le Parti communiste français du Gard rhodanien », explique-t-il. Des publications sur lesquelles nous sommes revenus ici. « Cette organisation politique laisse entendre (en argumentant avec les documents officiels à l’appui) que notre collectivité serait en difficulté financière et que les éléments comptables qui nous sont présentés seraient insincères », poursuit-il.

Il est ensuite question d’écritures comptables « relatives aux amortissements des études qui ne seraient pas bien passées », la taxe de séjour pas réglée au Département, les emprunts de la zone artisanale de Bernon ou encore l’emprunt de l’aire de grand passage de Pont-Saint-Esprit, aire « qui n’existe pas à ce jour. »

Dans sa question, l’élu demande « une opération de transparence » sur la ligne de trésorerie de l’Agglo, les délais de paiement de l’intercommunalité, les emprunts contractés récemment et les recettes « présentées dans les documents comptables de fin d’année ». Enfin, Gérald Missour demande des nouvelles du contentieux avec l’association Interface, lié au dossier Scène campagne et du tourisme.

La réponse du président de l’Agglo

Le président de l’Agglo, Jean-Christian Rey, prendra un peu d’élan, en lançant qu’il ne lisait pas « les tracts du PCF », avant de faire une réponse point par point. Sur les éléments insincères, « le préfet et la Chambre régionale des comptes sont chargées de contrôler » les finances de l’Agglo, rappellera-t-il. Le président arguera ensuite du fait que les « comptes administratifs et de gestion sont identiques, et en adéquation avec notre budget, ce qui prouve leur sincérité. »

Sur les études, le Pôle d’excellence rurale (aussi connu sous le nom de Scène campagne), aura coûté 252 973 euros en études. « Lorsque les études ne sont pas suivies, elles sont amorties lors de l’année d’abandon du projet », affirmera Jean-Christian Rey, mais dans ce cas, « le contentieux Interface étant toujours en cours, la régulation comptable se fera à l’issue de la procédure. »

Sur la taxe de séjour, qui représente « environ 10 000 euros par an sur un budget de 60 millions », rappellera le président, « le Département n’a pas émis les titres comptables correspondants, il n’y a eu aucune erreur de notre collectivité. »

À propos des prêts de la ZA de Bernon, « nous n’avons pas remboursé plus que ce que nous avons emprunté », affirmera le président, même s’il était difficile d’imaginer l’inverse. Concernant le dossier de l’aire de grand passage de Pont, « nous avons emprunté 1,8 million d’euros pour les aires de Bagnols, Laudun-l’Ardoise et Pont-Saint-Esprit, expliquera Jean-Christian Rey. Réalisé en 2014, il a permis de financer celles de Bagnols et de Laudun, celle de Pont n’est pas créée en raison de difficultés urbanistiques locales, mais il reste 350 000 euros de l’emprunt pour Pont-Saint-Esprit. »

Au sujet de la ligne de trésorerie, « elle a pour but de couvrir un besoin en trésorerie ponctuel », affirmera le président. « Nous faisons des avances de trésorerie sur beaucoup de choses », poursuivra-t-il, avant d’affirmer que l’intercommunalité n’y avait recouru que l’espace de quelques jours. Quant aux délais de paiement, « en 2018 ils étaient de 33,61 jours, dont 11 jours de délai comptable. »

Concernant les emprunts, il y en a pour 2,53 millions d’euros au budget. « Un premier emprunt a été souscrit au près du Crédit agricole, et un second d’un million d’euros a été signé auprès de la Caisse d’épargne, mais n’a pas été tiré. Nous l’avons signé car le taux était intéressant », notera Jean-Christian Rey. Autant de prêts destinés - c’est la loi - aux investissements. « Et en 2018, nous n’avons pas fait d’emprunt », rappellera le président. Sur Interface, « à ce jour la procédure est en cours, nous attendons les résultats de l’enquête », affirmera Jean-Christian Rey.

En guise de conclusion, Jean-Christian Rey se dira « heureux d’avoir un contrôle de la Chambre régionale des comptes depuis la semaine dernière. Enfin nous aurons quelqu’un d’objectif qui fera taire les rumeurs. » Après une nouvelle pique sur les communistes, Jean-Christian Rey achèvera sa réponse sous les applaudissements d’une partie de l’assistance. Le conseil d’Agglo s’achèvera ainsi, les questions orales n’entraînant pas de débat. Du moins en séance.

Thierry ALLARD

thierry.allard@objectifgard.com