Selon un communiqué diffusé par Place publique du Gard, deux de ses militants distribuaient des tracts et échangeaient avec les passants sur le marché de Bagnols-sur-Cèze, mercredi 5 août, lorsqu'ils ont été interpellés par deux placiers mandatés par la mairie.
Le mouvement explique que les deux agents leur ont signifié qu'ils n'étaient pas autorisés à distribuer des tracts sur le marché et leur ont demandé de quitter les lieux. Toujours selon Place publique, les militants ont contesté cette décision, estimant qu'ils ne troublaient pas l'ordre public.
D'après le communiqué, les placiers ont alors fait appel à la police municipale. Les agents auraient confirmé l'interdiction de tracter avant d'escorter les deux militants jusqu'à la sortie du marché.
Une interdiction conforme au droit ?
Place publique dénonce une atteinte à la liberté d'expression. En France, la distribution de tracts politiques sur la voie publique est en principe libre et ne peut être soumise à une autorisation préalable. En revanche, le maire peut, par arrêté motivé, en limiter l'exercice dans certaines circonstances, notamment en cas de risque avéré de trouble à l'ordre public.
Reste à savoir si une telle mesure existe à Bagnols-sur-Cèze et si elle s'applique au marché communal. Sollicitée par notre rédaction afin de savoir si un arrêté municipal encadre ou interdit la distribution de tracts sur le marché, la maire Pascale Bordes n'a pas répondu à nos sollicitations.
Si les faits rapportés par Place publique étaient confirmés et qu'aucun fondement réglementaire ne les justifiait, ils pourraient soulever des interrogations sur le respect des libertés publiques et de la liberté d'expression.
Un contexte politique tendu
Cette polémique intervient dans un contexte politique déjà sensible à Bagnols-sur-Cèze. La commune a basculé à l'extrême droite lors des dernières élections municipales avec l'élection de Pascale Bordes, candidate du Rassemblement national. Cette semaine, la majorité municipale a par ailleurs été fragilisée par la démission de Gaëtan Callejon, adjoint aux festivités, qui a également quitté le conseil municipal.
Dans son communiqué, Place publique affirme vouloir poursuivre son action sur le terrain malgré cet incident. « Cet événement est un nouvel exemple de la volonté de limitation des libertés fondamentales que les représentants du Rassemblement national projettent d'imposer à la population. Place publique fera toujours rempart aux abus de pouvoir et continuera son combat contre le RN, malgré les intimidations, pour la défense de notre démocratie », conclut le mouvement.
