NÎMES Extension du site patrimonial remarquable : l'avis d'enquête publique est lancé
Nîmes a un patrimoine qu'elle entend soutenir et préserver de son mieux. Pour aller plus loin, des panneaux ont fleuri ces derniers jours en ville.
C'est par arrêté du 27 janvier 2023, que la préfète du Gard a ordonné l'ouverture de l'enquête publique relative à l'extension du site patrimonial remarquable de Nimes. L'enquête se déroule à la mairie de Nîmes pendant 29 jours consécutifs : elle s'étale du vendredi 24 février 2023 au vendredi 24 mars 2023 inclus.
Pendant cette période, le dossier sera tenu à la disposition du public à la mairie de Nîmes. C'est ce support que toute personne pourra consulter aux jours et heures habituelles d'ouverture au public. Le dossier en version numérique sera également consultable pendant le délai de l'enquête 24 heures sur 24 ici.
Un poste informatique mis à la disposition du public, pendant la durée de l'enquête publique, dans les locaux des services techniques de la ville de Nîmes garantira quant à lui lors des jours ouvrables et des horaires d'ouverture au public, un accès gratuit en ligne au dossier d'enquête.
Chacun pourra consigner ses observations et propositions sur le registre d'enquête ouvert à cet effet en mairie. Mais vous pouvez aussi adresser vos remarques par correspondance au commissaire enqueteur à l'adresse de la mairie. Les plis reçus par voie postale ou communiqués au commissaire enquêteur lors de ses permanences seront annexés audit registre.
Les observations et propositions pourront etre adressées au commissaire enquêteur par courriel à enqpub-spr-nimes@gard.gouv.fr. Elles seront consultables par le public sur le site Internet des services de l'État dans le Gard.
Le commissaire enquêteur siégera à la mairie de Nîmes où il recevra le public les jours et heures suivants. Un premier rendez-vous est d'ores et déjà pris le vendredi 24 février 2023 de 9h à 12h. La suite ? Le mercredi 8 mars 2023 de 14h à 17h puis, enfin, le vendredi 24 mars 2023 de 14h à 17h.
À l'expiration du délai d'enquête, le registre sera clos par le commissaire enquêteur qui disposera alors de trente jours pour établir et transmettre à Marie-Françoise Lecaillon, préfète du Gard, son rapport et ses conclusions motivées.
Pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête, le rapport et les conclusions seront tenus à la disposition du public en mairie de Nîmes et à la préfecture du Gard aux jours et heures habituels d'ouverture (mais aussi publiés sur le site Internet de la préfecture du Gard).
Nîmes
Voir PlusFaits Divers
Nîmes Un drone suit de nuit... une patrouille de Police
Actualités
JEU CONCOURS Gagnez vos places pour découvrir le Salon du mariage les 12 et 13 octobre à Nîmes
Actualités
NÎMES Paloma : retrouvez le programme du mois d'octobre
Nîmes
NÎMES Japanonymes, le rendez-vous nippon du Gard
Actualités
ÇA RESTE ENTRE NOUS Les indiscrétions de la semaine
Nîmes
NÎMES La rue aux enfants de Richelieu pour se réapproprier le quartier
Actualités
NÎMES Un événement caritatif organisé par Decopierre
Faits Divers
NÎMES La voiture termine sur la voie ferrée, une femme hospitalisée
Culture
L’INTERVIEW Le rappeur Nemausis : “La cité des Antonin a beaucoup inspiré mon rap”
Nîmes
NÎMES Les Castors créent leur environnement
Culture
NÎMES Les Jeudis de Nombre7 : 7 auteurs, 7 minutes, 7 livres…
Éducation
NÎMES Cérémonie magistrale pour les diplômés de l’université
Santé
NÎMES Clair Soleil pour une fin de vie rayonnante
Nîmes