Publié il y a 5 mois - Mise à jour le 14.04.2024 - Sacha Virga - 4 min  - vu 562 fois

ALÈS AGGLOMÉRATION Budget adopté, pas de changement pour la TEOM ou la taxe GEMAPI

ALÈS AGGLOMÉRATION Budget adopté

Le budget 2024 d'Alès Agglomération a été adopté

- Sacha Virga

Sans grande surprise, le budget 2024 d'Alès Agglomération a été adopté en conseil communautaire ce mercredi soir. Contrairement au conseil municipal d'Alès ce lundi, aucune tension n'était à signaler.

25 documents exactement ont été soumis au vote, à commencer par l'élection d'un nouveau membre du bureau : Denis Kucharczak nouveau maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet, en remplacement de l'ancien premier édile Jean-Pierre Beauclair. Christophe Rivenq a également souhaité un bon anniversaire au maire de Méjannes-les-Alès Christian Teissier. 

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Le budget primitif 2024 consolidé s'élève à 247 674 023 euros, quelques millions de plus par rapport à celui de l'an dernier et largement au dessus de celui de 2022 (228 millions d'euros). Bien qu'il fut voté sans encombres, le président d'Alès Agglomération a forcément critiqué les agissements de l'Etat, qui recherche toujours plus à faire d'économies. L'INSEE annonçait qu'un déficit de dix milliards d'euros pesait sur les comptes des administrations publiques locales en 2023.

Colère froide 

Bercy demande donc aux collectivités de se serrer un peu plus la ceinture, ce qui a eu le don d'énerver Christophe Rivenq : "Ce gouvernement veut faire payer à d’autres leur responsabilité. J’en ai ras le bol qu’on cherche le coupable qui n’est pas là. Nous sommes de plus en plus état-dépendant en nous imputant notre levier fiscal. Je suis disponible pour leur expliquer comment fonctionne un budget, même au niveau national", lance-t-il. 

"Laissez-nous nous occuper des collectivités. L’Etat va continuer à dépenser l’argent qu’il n’a pas, et quand l’argent manque, il faut faire des efforts collectifs", ajoute-t-il. Christophe Rivenq enchaine avec un chiffre : 54% du PIB est consommé par la puissance publique. En 2024, la baisse de l'épargne nette permet à l'Agglomération de porter des investissements. On peut noter par exemple la déchetterie de Saint-Hilaire de Brethmas, la fin de la piste Pujazon ou encore le début des travaux d'extension des urgences du Centre Hospitalier d'Alès, qui verra arriver son nouveau directeur Christian Cataldo le 1er mai prochain.

Patrick Malavieille, vice-président d'Alès Agglomération en a aussi rajouté une couche et va dans le sens de Christophe Rivenq : "Nous allons voter le budget au moment où on nous appelle à faire des efforts. La dette est stable entre 8 et 9% pour les EPCI du Gard depuis 1980. L’Etat nous estime trop dépensier alors que les chiffres de notre bonne santé sont là", précise l'ancien maire de la Grand'Combe. L'élu communiste propose aussi la création d'un article 40 vis-à-vis de l'Etat, qui permettrait de s'opposer au gouvernement concernant de nouvelles dépenses.

Pas de changement pour la TEOM, la GEMAPI et le taux d'imposition FDL

Les habitants peuvent être rassurés, ils seront épargnés d'augmentation sur leur taux d'imposition FDL (Fiscalité Directe Locale), leur taux de TEOM (Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères) ainsi que sur les taxes GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Tout restera au même point par rapport à 2023.

Pour rappeler les chiffres, la Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires est fixée à 11,34%, la Taxe Foncière sur le Bâti à 6,26% et sur le Non Bâti à 8%.. Enfin, la Cotisation Foncière des Entreprises est fixée à 30,55%. La GEMAPI est chiffrée à 2 150 000 euros. 

Sur les déchets, le questionnement est très grand. Si la TEOM n'a ni baissé ni augmenté et se fixe à 15,73%, Christophe Rivenq étale que 25 000 000 d'euros sont consacrés chaque année pour le traitement des déchets, dont 30 à 40% considérés comme des biodéchets. "On a une dizaine de millions d'économie potentielle à réaliser, si on se fixe des objectifs", considère l'élu alésien. Ainsi, un challenge de tri intercommunal accompagné d'un versement de fonds de concours aux communes gagnantes sera appliqué. Les cinq communes d'Alès Agglo qui obtiendront les meilleurs résultats de tri de verre par habitant sur une période définie auront entre 15 000 euros pour les plus productifs et 1000 euros.

ALÈS AGGLOMÉRATION Budget adopté
Les élus n'ont pas montré d'opposition pendant les délibérations • Sacha Virga

Le PCAET également adopté

Projet d'envergure s'étendant jusqu'en 2029, le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) a été adopté par les élus. Il vise à modifier les habitudes pour engager une transition écologique et énergétique du territoire (réduction des consommations d'énergies, développement des énergies renouvelables, réduction des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques et bien plus encore.

Béatrice Ladrange, élue écologiste d'opposition, souligne les belles promesses de ce plan : "Il prévoit un large programme sur des objectifs de type "sensibiliser, informer, accompagner, favoriser". Très bien, les associations et organisations sont déjà à l'oeuvre avec les communes en ce sens et cela mérite d'être souligné", commente-t-elle. Pour autant, elle met en avant des points qu'elle estime irréaliste, comme la rénovation de 1000 logements d'ici 2030 et 3000 d'ici 2050. Pareil sur les transports, l'objectif de réduction de gaz à effet de serre ne pourrait pas être atteint seulement avec les vélos, moteurs électriques ou le covoiturage, c'est pour cela qu'elle encourage le développement des transports en commun.

Vice-présidente d'Alès Agglomération, Aurélie Genolher a rappelé toute l'importance de cette dernière délibération de la soirée. "Ce PCAET, un des axes de notre projet de territoire, tout comme le PAT (Plan Alimentaire Territorial), est un outil d'aménagement du territoire. C'est une des réponses à la crise agricole que nous venons de vivre", déclare-t-elle. "En espérant une réaction plus nationale", elle a voté avec entrain cette délibération "dans l'idée de démontrer les pas que peut faire le territoire sur toutes les transitions".

Et aussi :

- L'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la rénovation et l'extention du Cratère d'Alès a été adoptée. Le coût total de cette opération s'élève à 15 602 329 euros, avec un financement multiple comprenant entre autres la Région, de l'Etat, du Département ou encore de la ville d'Alès.

- Un fonds de concours exceptionnel de 47 423,80 euros a été attribué à la commune de Chamborigaud dans le cadre du plan "Intempéries année 2021". Il serviva à la reconstruction du pont de Rastel, détruit suite à l'épisode cévenol du 3 octobre 2021.

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