NÎMES Le conseil municipal parle de sa zone de faibles émissions
La ville de Nîmes a adhéré à ATMO Occitanie en signant une convention pluriannuelle de partenariat dans le cadre de la zone de faibles émissions mobilité (ZFE).
La pollution de l’air constitue un enjeu sanitaire majeur puisqu’il s’agit du plus grand risque lié à l’environnement en Europe. En France, la pollution de l’air affecte l’ensemble de la population et plus particulièrement les personnes les plus fragiles. Il s’agit de la troisième cause de mortalité en provoquant plus de 40 000 décès prématurés chaque année.
Les polluants ayant un effet sur la santé sont principalement les particules fines (PM10 et PM2,5), le dioxyde d’azote (NO2) et l’ozone (O3). Ces polluants sont émis principalement par les industries, l’agriculture, les installations de chauffage, et surtout le trafic routier qui est la première source d’émission des oxydes d’azote (NOx) à hauteur de 68 % et des particules fines PM10 à hauteur de 36 % sur le territoire nîmois.
La pollution de l’air fait l’objet d’un suivi régulier, mission que l’État a choisi de confier à des associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA), organismes indépendants présents dans chaque région. La surveillance de la qualité de l’air est ainsi réalisée à Nîmes par l’AASQA ATMO Occitanie.
ATMO Occitanie intervient par exemple dans le cadre du plan de protection de l’atmosphère de Nîmes. Les missions d’ATMO sont de garantir la mission d’intérêt général de surveillance de la qualité de l’air et contribuer aux stratégies nationale et européenne. ATMO doit aussi adapter l’observatoire aux enjeux transversaux air, climat, énergie, santé.
La société peut évaluer et suivre l’impact des activités humaines et de l’aménagement du territoire sur la qualité de l’air, ainsi que préparer l’observatoire de demain et participer à l’innovation. Enfin, ATMO doit informer, sensibiliser, se concerter.
Les mesures de la pollution de l’air sur le territoire nîmois démontrent l’obligation réglementaire de créer une zone de faibles émissions mobilité (ZFE-m) à Nîmes au plus tard le 31 décembre 2024 conformément à la du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
Le montant de la contribution financière annuelle comprend une cotisation d’adhésion de 750 euros basée sur le nombre d’habitants de la ville de Nîmes, ainsi qu’une contribution forfaitaire basée sur le programme d’actions partenarial prévu dans le cadre de l’étude ZFE-m de Nîmes.
Le montant de la contribution annuelle forfaitaire est fixé à 8 400 euros et sera actualisé chaque année selon les modalités prévues conformément aux termes de la convention. La contribution financière annuelle sera versée en une seule fois au 30 juin de chaque année conformément aux termes de la convention.
Cette question à l’ordre du jour inquiète un peu les Nîmois mais la Ville l’assure, avec les ZFE « on va y aller doucement, à notre rythme. »
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Nîmes
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