Il y avait comme un air de Noël après l’heure, hier soir au Pont du Gard.

Des sourires sur les visages des quelque 200 élus, maires, adjoints et conseillers départementaux, réunis pour le grand raout de ce début d’année, la signature de pas moins de 120 contrats territoriaux liant le Département aux communes.

« J’ai voulu qu’on change nos principes de fonctionnement »

Et le père Noël s’appelait Denis Bouad, venu acter la ventilation de quelque 10 millions d’euros en tout pour les 120 contrats que le président du département a signé dans ce qui ressemblait, il faut le dire, à une orgie graphologique à laquelle les élus de tous bords, des communistes cévenols aux frontistes Beaucairois, ont participé volontiers.

« C’est un signe fort adressé par le Conseil Départemental à l’ensemble des collectivités locales », a lancé en guise d’introduction le vice-président du Département et hôte d’un soir en sa qualité de président de l’EPCC du Pont du Gard Patrick Malavieille. Denis Bouad, accoudé sur son pupitre et jouant plus la proximité que la solennité, caressera ensuite les maires — dont il a été plus de vingt ans, dans le sens du poil : « vous exercez un mandat formidable dans un environnement qui change avec la loi NOTRe, la grande région, des intercommunalités aux nouveaux périmètres, autant de défis auxquels vous êtes confrontés. Au Conseil départemental, avec l’ensemble des conseillers départementaux, nous en sommes conscients. »

Après avoir de nouveau défendu le budget du Département, qui « malgré les efforts qui nous sont demandés de 10 millions d’euros par an depuis 3 ans » a rappelé le président, « est un budget offensif », Denis Bouad a réaffirmé le soutien du Département aux communes : « vous aurez le Conseil départemental à vos côtés pour vous accompagner dans vos projets. »

Avant de rentrer dans le vif du sujet (les gros sous), Denis Bouad est revenu sur les derniers mois, où « on a dit que je gagnais du temps, ce n’était pas complètement vrai, mais pas complètement faux non plus. J’ai voulu qu’on change nos principes de fonctionnement. » Ainsi sont nés les contrats territoriaux, au final plus pour soutenir l’économie locale que pour permettre à tel ou tel village gardois d’ériger un énième rond-point : « nous avons besoin de soutenir l’économie départementale », martèle le président d’un Département qui compte un des taux de chômage les plus importants du pays.

14,5 millions pour 2017

Alors hors de question de trainer : « le contrat de territoire nous oblige à prévoir les financements dans les deux ans à venir, et vous à commencer les travaux le plus rapidement possible. » En clair : si une commune a un projet de construction d’une école mais qu’elle n’a pas encore choisi son architecte, pas la peine de venir toquer à la porte du Département en 2017 : « dans ce cas là, venez en 2018. » Ou plutôt si, les communes pourront solliciter le Conseil départemental, qui se fait pour mission de les accompagner, et Denis Bouad évoquera la réflexion « dès ce premier trimestre 2017 » sur la mise en place « d’un bureau d’ingénierie où on mettrait la matière grise du Département au service des collectivités. Le but n’est pas de concurrencer le privé, mais d’accompagner tout au long du projet. » Une idée bien accueillie par la salle.

Bref, le Département a décidé de mettre le paquet sur les collectivités locales : « sur les 120 millions que le département a budgété en investissement, 50 % sont consacrés à des aides aux collectivités. Il n’y aura pas de reprise économique s’il n’y a pas un véritable partenariat entre les les maires, le Département, la Région et l’Etat via le préfet », a affirmé Denis Bouad, avant de rappeler ses « relations étroites avec Carole Delga (la présidente de la Région, ndlr). »

Enfin, avant d’aller signer lesdits contrats, le président du Département a refait un point sur le calendrier du dispositif, comme pour insister sur le côté volontariste de la démarche : « nous avons retenu tous les dossiers de 2015, inscrit 6 millions d’euros de crédits, payé 3 millions de crédits et nous allons dans les semaines à venir instruire tous les dossiers déposés avant le 25 septembre dernier. » L’enveloppe financière globale dédiée aux contrats territoriaux pour 2017 se monte à 14,5 millions d’euros.

Et aussi :

Les contrats territoriaux, mode d’emploi : le contrat est conclu avec chacune des collectivités, commune ou interco. Il concerne les projets de traversée d’agglomération, les monuments historiques, l’équipement rural (eau potable, assainissement) et, par le biais des nouveaux — et très souples — Crédits départementaux d’équipement, tous les projets hors des domaines précédemment cités. Le contrat prévoit qu’une seule opération par commune ou groupement de communes pourra être aidée durant la période de validité du contrat qui est de deux ans. En tout, sur les 14,5 millions votés pour 2017, 8 concernent les Crédits départementaux d’équipement et l’équipement rural, 6 pour les opérations routières de traversée d’agglomération et 500 000 euros pour le dispositif monument historique.

Thierry ALLARD

thierry.allard@objectifgard.com