EXPRESSO Département : cette précieuse recette fiscale en baisse…
De mémoire d’élus, c’est une première pour le Conseil départemental : au premier trimestre 2023, les recettes des taxes sur les transactions immobilières (DMTO) sont en baisse de 25 %.
Ce lundi, les élus de la majorité ont tenu leur traditionnelle réunion hebdomadaire. À l’ordre du jour : la prochaine séance du 30 juin au cours de laquelle l'assemblée examinera une modification du budget 2023 et l’examen des comptes administratifs retranscrivant les recettes et dépenses de l’année 2022.
Ô surprise ! Les recettes liées aux DMTO (Droits de mutation à titre onéreux) - jusque là en grande forme - sont en baisse : moins un million d’euros entre 2021 et 2022. Au premier trimestre 2023, elles chuteraient même, selon nos sources, de 25 %. « Si ça continue à ce rythme, les recettes pourraient diminuer de 45 M€ sur un an, sachant que le produit des DMTO était de 180 M€ », s’inquiète un conseiller départemental de la majorité.
« Les constructions individuelles sont en baisse de 40 % et 10 % pour le logement collectif », commente Olivier Polge, secrétaire général de la FFB du Gard (Fédération française du bâtiment). La raison ? « Il y a bien sûr les conditions de crédit. Les taux d’intérêt sont entre 3,6 % et 3,8 % quand ils étaient à 1 % il y a un an. » Et de déplorer : « Les réponses du Gouvernement sont insuffisantes pour relancer le secteur du logement qui prend une vraie claque. »
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